Attention ! Nous ne sommes pas des conseillers fiscaux !
Veuillez consulter un comptable spécialisé en taxation aux US.
Cette page n’est qu’un exemple et n’est pas un conseil fiscal.
Chaque année, chaque syndication va vous transmettre le formulaire Schedule K-1 ( exemple).
Pour les résidents, cela vous servira à remplir les impôts au niveau fédéral américain. TurboTax Premier ($100 en tout) peut vous aider à les remplir. Si vous n’avez pas beaucoup d’investissements, vous serez peut-être en dessous du seuil fédéral et n’aurez pas à payer d’impôts.
Si vous avez choisi des syndications avec des états qui taxent les revenus, la syndication va aussi vous envoyer le formulaire de chaque état qu’il faudra remplir. Avec TurboTax (ou autre logiciel), vous devrez payer l’extension pour chaque état concerné. Certains états ont des seuils minimum aussi, donc dans certains cas vous n’aurez pas besoin de payer d’impôts au niveau de l’état correspondant non plus. Le Texas et la Floride n’ont pas ce problème.
Comptez quelques heures, surtout les premières fois. Si vous investissez dans beaucoup de syndications, vous pourrez travailler avec un comptable.
Les impôts sont à remplir le 15 Avril (pour l’année d’avant). Vous pouvez demander une extension jusqu’au 15 octobre en pré payant l’impôt estimé. En habitant en dehors des USA, il est possible de demander une extension supplémentaire.
Il y a un
Tax Treaty entre les USA et la France.
Vous n’êtes pas doublement taxé fédéralement.
Pour les personnes ne résidant pas aux US, l’imposition par défaut est de 30%. Il est possible de choisir l’imposition par tranche (similaire aux autres résidents américains) qui est beaucoup plus avantageuse.
Voici un lien pour remplir vos impôts en France. La double imposition est évitée par un crédit d’impôt.
« En France, on fait application d’un crédit d’impôt fictif, c’est-à-dire qu’on va calculer le montant de l’impôt et accorder un crédit d’impôt qui corresponde à ce montant sans tenir compte de l’impôt qui a été payé aux Etats-Unis sur les revenus américains »
Vous entrez vos revenus américains, et ils seront enlevés par un crédit d’impôt. Même si vous n’avez pas de cotisation sociale dessus, il est possible que ces revenus vous fassent changer de tranche d’imposition (plus de revenus sur la tranche marginale).
Détails supplémentaires par Deloitte (surtout le chapitre 4).